Mentions légales
- Identification de l’éditeur
En application des dispositions de l’article 6-III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur de l’application AITIO est :
SAS Hometrix Health au capital social de trente mille euros (30 000€), inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 88242303100013, sise 11 rue de Lourmel, 75015 Paris.
Tél : 0666582214
Adresse électronique : contact@aitio.co
- Directeur de publication – Représentant légal
Le directeur de la publication est Monsieur Antonin Folliasson, président de la SAS Hometrix Health.
- Hébergement de l’application
Les références du prestataire hébergeur assurant le stockage direct et permanent de l’application AITIO sont les suivantes :
SAS OVH - https://www.ovh.com/
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
- Propriété intellectuelle
Le contenu de l’application, la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies, son savoir-faire et tous les autres éléments composant l’application sont la propriété exclusive de Hometrix Health.
La partie questionnaire de suivi peut avoir une Propriété intellectuelle partagée avec l’association ayant conçu une étude clinique de validation.
Toute représentation totale ou partielle de l’application par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Hometrix Health est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur l’application qui sont protégées par les articles du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques dont est titulaire Hometrix Health, ainsi que les noms de domaine, dénominations et logos figurant sur l’application sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments, sans autorisation expresse de Hometrix Health est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.